Laliste des animaux pouvant ĂȘtre domestiquĂ©s est fixĂ©e par arrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 11 aoĂ»t 2006. Par exemple, on retrouve les chats, les chiens, les chevaux, les vaches. Un animal LesOISEAUX EXOTIQUES sont les oiseaux les plus incroyablement beaux, les plus colorĂ©s, les plus drĂŽles et les plus rares. nĂ© pour diffuser des informations vraies laloi 76-629 du 10 juillet 1976. l'article L.411-1 du code de l'Environnement. l'arrêté fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire entrĂ© en vigueur le 19 Mai 1981. l'arrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protĂ©gĂ©s sur le Permisde capture d’oiseau de proie : ce permis autorise la capture d’un oiseau de proie juvĂ©nile, notamment pour la pratique de la fauconnerie. Permis de garde d’animaux indigĂšnes en rĂ©habilitation: ce permis autorise la garde en captivitĂ© d’animaux blessĂ©s ou orphelins trouvĂ©s dans la nature au QuĂ©bec Ă  des fins de rĂ©habilitation. listedes oiseaux et leur annexe cites. par Admin Mer 28 Mar - 22:13. PSITTACIFORMES. en annexe 2. PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espĂšces inscrites Ă  l'Annexe toutesles espĂšces d’oiseaux, Ă  l’exception des poules, dindes, pintades, canards, oies , cailles, pigeons, faisans, perdrix, ainsi que les ratites (Ratitae). 2. Le mouvement doit ĂȘtre dĂ©pourvu de caractĂšre commercial (pas de vente, pas de transfert de propriĂ©tĂ©) ; 3. Le nombre d’animaux autorisĂ©s doit ĂȘtre infĂ©rieur ou Ă©gal Ă  5 spĂ©cimens par personne (sauf dĂ©rogation . Emydes lĂ©preuses Mauremys leprosa, prenant un bain de soleil. Les tortues sont des reptiles bien sympathiques. Pendant longtemps, on les a prĂ©levĂ© dans la Nature comme animal de compagnie pour les enfants. En France, nous trouvons seulement trois espĂšces de tortues sauvages autochtones dans leur cadre naturel terrestre ; elles sont toutes maintenant protĂ©gĂ©es. L’engouement continue avec l’élevage d’agrĂ©ment de tortues venant d’ailleurs. Leur commerce et leur dĂ©tention sont devenus strictement encadrĂ©s aprĂšs le dĂ©sastre Ă©cologique causĂ© par l’importation de la Tortue de Floride. Dans cette publication, je regroupe les informations qui me semblent utiles de connaĂźtre sur les diffĂ©rentes espĂšces de tortues, sur la rĂ©glementation en vigueur Ă  ce jour et sur la conduite Ă  tenir devant une tortue observĂ©e dans la nature. . I- Rappel de la loi sur la faune sauvage captive Depuis l’ArrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 10 aoĂ»t 2004, les particuliers devaient ĂȘtre titulaires d’une Autorisation De DĂ©tention » dans le cadre d’un Ă©levage d’agrĂ©ment pour dĂ©tenir en captivitĂ© un animal d’une espĂšce non domestique protĂ©gĂ©e ; la liste des espĂšces concernĂ©es Ă©tait prĂ©cisĂ©e dans l’arrĂȘtĂ©. La procĂ©dure consistait Ă  remplir un formulaire envoyĂ© Ă  la Direction DĂ©partementale de la CohĂ©sion Sociale et de la Protection des Populations DDCSPP du lieu de dĂ©tention de l’animal formulaire cerfa n° 12447*01, aujourd’hui obsolete. Le dossier Ă  fournir Ă©tait assez touffu. Par DĂ©cret n°2017-30 du 23 fĂ©vrier 2017 relatif aux conditions d’identification et de cession des animaux d’espĂšces non domestiques dĂ©tenus en captivitĂ©, le gouvernement a fixĂ© des modalitĂ©s pour l’identification des animaux, avec une obligation de marquage et d’inscription Ă  un fichier national unique. A compter du 15 juin 2018, l’identification Ă©lectronique OBLIGATOIRE pour les animaux non domestiques dĂ©tenus en captivitĂ© devient officielle et un fichier national d’identification de la faune sauvage captive » est ouvert. Il permet de connaĂźtre le propriĂ©taire de l’animal et de le suivre tout au long de sa vie, dans le but entre autres de lutter contre le trafic d’espĂšces. Le ministĂšre de la Transition Ă©cologique et solidaire en a dĂ©lĂ©guĂ© la gestion Ă  la SociĂ©tĂ© d’Actions et de Promotion VĂ©tĂ©rinaire SAPV _ Si l’identification de l’animal par marquage puce Ă©lectronique, bague, tatouage, etc. selon l’espĂšce est absent, il est mis en place par un vĂ©tĂ©rinaire. _ La dĂ©claration en ligne de l’identification de l’animal se fait sur le site de l’i-fap Identification de la FAune sauvage ProtĂ©gĂ©e. En suivant le lien vers l’i-fap dans les annexes de l’article, vous avez accĂšs dans l’espace grand public Ă  toutes les informations sur la lĂ©gislation, sur l’ensemble des espĂšces concernĂ©es et les formalitĂ©s. Tout animal faisant partie de la liste des espĂšces concernĂ©es et acquis avant le 15 juin 2018 doit avoir une identification rĂ©gularisĂ©e, que l’on peut faire soi-mĂȘme directement sur le site s’il Ă©tait dĂ©jĂ  marquĂ© ou auprĂšs d’un vĂ©tĂ©rinaire s’il ne l’était pas. Tout animal acquis Ă  partir du 15 juin 2018 doit avoir Ă©tĂ© marquĂ© et identifiĂ© dans la base de donnĂ©es de l’i-fap par le vendeur professionnel, AVANT la vente. L’ArrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 8 octobre 2018 fixe les dispositifs et procĂ©dures de marquage et les modalitĂ©s de la dĂ©claration, avec une date de rĂ©gularisation fixĂ©e avant le 31 dĂ©cembre 2019. Je ne sais pas si elle a Ă©tĂ© par la suite repoussĂ©e. ConformĂ©ment au DĂ©cret du 23 fĂ©vrier 2017 et Ă  l’ArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018, fixant les rĂšgles de dĂ©tention d’animaux d’espĂšces non domestiques, un nouveau rĂ©gime de DĂ©claration De DĂ©tention » formulaire cerfa N° 15967*01 simplifiĂ© remplace maintenant celui d’Autorisation De DĂ©tention » formulaire cerfa N° 12447*01, aujourd’hui obsolete. La DĂ©claration De DĂ©tention » de l’animal se fait AVANT l’achat autorisation prĂ©alable de dĂ©tention nĂ©cessaire, par remplissage et envoi du formulaire par courrier Ă  la DDCSPP ou par tĂ©lĂ©dĂ©claration plus rapide, sous rĂ©serve que l’animal figure en annexe 2 de l’ArrĂȘtĂ© et dans les limites des effectifs fixĂ©s et s’ils ne sont pas utilisĂ©s Ă  des fins lucratives ou de nĂ©goce. Une rĂ©ponse positive est nĂ©cessaire pour conclure la transaction. En cas de doute sur la dĂ©claration de Caroline » la tortue de la bande dessinĂ©e Boule et Bill, le mieux est de se renseigner auprĂšs de son vĂ©tĂ©rinaire. En cas de non-respect de la rĂ©glementation, les amendes sont consĂ©quentes. . II- Informations gĂ©nĂ©rales sur les espĂšces de tortues Les tortues sont classĂ©es en trois groupes ce sont les tortues marines, terrestres et aquatiques. 2_1 Les tortues marines Six des sept espĂšces de tortues marines au monde sont prĂ©sentes sur les cĂŽtes de notre territoire national. Il s’agit de la Tortue luth Dermochelys coriacea, la Tortue caouanne Caretta caretta, la Tortue olivĂątre Lepidochelys olivacea, la Tortue de Kemp Lepidochelys kempii, la Tortue imbriquĂ©e Eretmochelys imbricata et la Tortue verte Chelonia mydas. Elles sont toutes protĂ©gĂ©es depuis l’arrĂȘtĂ© du 14 octobre 2005 et leur prĂ©servation est suivie par de nombreux rĂ©seaux d’observation, d’études et de soins. Elles vivent exclusivement en mer, sauf pour pondre leurs Ɠufs. 2_2 Les tortues terrestres Ce sont des tortues qui vivent exclusivement au sec, sauf pour s’hydrater. 2_2_1 En France, la Tortue d’Hermann Testudo hermanni, sous-espĂšce hermani est la seule qui reprĂ©sente le genre terrestre Ă  l’état naturel, sur les 75 espĂšces environ qui existent dans le Monde. C’est la sous-espĂšce occidentale, que l’on retrouve aussi sur le pourtour de la mer MĂ©diterranĂ©e en Espagne et en Italie dont la Sardaigne. La sous-espĂšce orientale, Testudo hermanni boettgeri, vit en GrĂšce, Turquie, Albanie, Roumanie, Serbie, etc. Facilement reconnaissable Ă  sa carapace trĂšs bombĂ©e, elle est prĂ©sente Ă  l’état sauvage dans le Var et la Corse. En voie d’extinction, elle est protĂ©gĂ©e depuis l’ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007. Son prĂ©lĂšvement est donc strictement interdit et passible de lourdes amendes. Son Ă©levage en captivitĂ© par des professionnels est autorisĂ©, avec l’obtention d’un certificat de capacitĂ© et une autorisation d’ouverture. Interdite Ă  la vente en 1985, elle est Ă  nouveau autorisĂ©e depuis septembre 2006. Son acquisition en tant que particulier est donc possible en animalerie ou chez un Ă©leveur ayant le certificat de capacitĂ©. 2-2-2 D’autres espĂšces de tortues terrestres originaires d’ailleurs peuvent ĂȘtre lĂ©galement Ă©levĂ©es, dans les mĂȘme conditions. La plus connue est la Tortue grecque Testudo graeca, une appellation en rĂ©fĂ©rence au dessin en frise grecque des Ă©cailles marginales de sa carapace et pas Ă  son origine. Elle comporte de nombreuses sous-espĂšces autour d’une dizaine, dont la liste complĂšte n’est pas dĂ©finitive et appelĂ©e Ă  Ă©voluer encore. On l’appelle aussi la Tortue mauresque. Elle a Ă©tĂ© prĂ©levĂ©e dans son milieu naturel et importĂ© massivement jusqu’aux annĂ©es 70/80. Elle vit habituellement dans des milieux arides sur le pourtour mĂ©diterranĂ©en et jusqu’en Russie. Son acclimatation en France Ă  l’état sauvage ne s’est pas faite. Quelques observations sont relevĂ©es dans la nature, surtout dans le Midi, mais je suppose qu’il s’agit d’individus relĂąchĂ©s. Je n’ai pas trouvĂ© de tĂ©moignage avĂ©rĂ© de reproduction Ă  l’état sauvage mais il semblerait que cela arrive parfois. Devenue rare par prĂ©lĂšvement excessif sur son habitat naturel d’origine, elle est protĂ©gĂ©e en France arrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007, ainsi qu’aux niveaux europĂ©en et international seuls les animaux nĂ©s et Ă©levĂ©s en captivitĂ© sont autorisĂ©s Ă  la vente et Ă  la dĂ©tention. Elle ressemble beaucoup Ă  la Tortue d’Hermann et on la diffĂ©rencie Ă  l’écaille situĂ©e au-dessus de la queue unique chez la grecque et double chez celle d’Hermann. Ces deux tortues peuvent s’hybrider entre elles, ce qu’il faut absolument Ă©viter appauvrissement des deux espĂšces. 2_3 Les tortues aquatiques C’est le genre le mieux reprĂ©sentĂ© avec environ 250 espĂšces de tortues dans le monde. Elles passent la majeure partie de leur temps dans l’eau douce, sauf pour prendre des bains de soleil et pondre. 2_3_1 L’espĂšce autochtone la mieux reprĂ©sentĂ©e en France est la Cistude d’Europe Emys Orbicularis. On l’appelle aussi la Tortue des marais. Je lui consacrerai une publication. Cistude d’Europe, ici une femelle Nord-est du BĂ©arn. . 2_3_2 La troisiĂšme espĂšce de tortue autochtone que l’on peut rencontrer en France Ă  l’état sauvage est l’Emyde lĂ©preuse Mauremys leprosa, au statut de conservation trĂšs prĂ©occupant. On l’appelle aussi la cistude de MaurĂ©tanie. Rare en France, elle est prĂ©sente essentiellement sur la partie la plus orientale de la chaĂźne des PyrĂ©nĂ©es avec le massif des AlbĂšres PyrĂ©nĂ©es-Orientales, puis un peu dans l’Aude et l’HĂ©rault. Les noyaux de population sont trĂšs isolĂ©s. Emydes lĂ©preuses, au bord du fleuve Guadania Portugal. On la trouve Ă©galement ailleurs avec un statut moins prĂ©occupant, dans la pĂ©ninsule ibĂ©rique et en Afrique du Nord. Son nom lui vient d’une particularitĂ© prĂ©sente sur la carapace du spĂ©cimen dĂ©crit en 1812 par son dĂ©couvreur, le mĂ©decin et naturaliste Schweigger ; elle avait des saillies bossues prĂ©sentes sur certaines Ă©cailles de sa carapace, similaires aux nodules causĂ©s par la lĂšpre chez l’humain. . 2_3_3 On observe de plus en plus souvent la Tortue de Floride Trachemys scripta elegans, une espĂšce trĂšs colorĂ©e massivement importĂ©e au stade juvĂ©nile dans les annĂ©es 80. Son importation dans l’Union EuropĂ©enne a Ă©tĂ© interdite en 1997 et sa vente suspendue. PrĂ©sentĂ©es comme Ă©tant des tortues naines que l’on Ă©levait dans un petit bassin en forme de haricot de la taille d’une assiette, elles ont en fait bien grandi et beaucoup d’entre elles ont Ă©tĂ© relĂąchĂ©es dans la Nature pour s’en dĂ©barrasser. Tortue de Floride Nord-est du BĂ©arn. C’est devenu une espĂšce invasive. Le lĂącher dans le milieu naturel a Ă©tĂ© interdit par arrĂȘtĂ© du 30 juillet 2010. Aujourd’hui, on ne peut dĂ©tenir et jusqu’à leur mort naturelle que des spĂ©cimens acquis avant l’ArrĂȘtĂ© du 10 aoĂ»t 2004 et convenablement dĂ©clarĂ©s ; leur reproduction en captivitĂ© est interdite. . III- Les conditions de dĂ©tention des tortues On l’a dĂ©jĂ  vu, aucune espĂšce de tortue quelle qu’elle soit autochtone, invasive ou relĂąchĂ©e ne peut ĂȘtre prĂ©levĂ©e dans la Nature en France sous peine d’ĂȘtre en infraction avec la loi, que nul n’est censĂ© ignorer! Je prĂ©cise aussi qu’il est formellement interdit de possĂ©der en tant que Particulier un spĂ©cimen de nos tortues aquatiques autochtones Cistude et Emyde! Elles ne peuvent ĂȘtre dĂ©tenues et Ă©levĂ©es qu’au sein d’établissements d’élevage pour la rĂ©intoduction en milieu naturel, ou par certaines structures pour des actions de sensibilisation du grand public. Seule la dĂ©tention de tortues issues d’élevage et dĂ©clarĂ©s est autorisĂ©e pour les particuliers et sous certaines conditions. Pour chaque espĂšce d’animal non domestique concernĂ©e, l’annexe 2 de l’ArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018 indique le rĂ©gime de dĂ©tention en fonction du nombre de spĂ©cimens dĂ©tenus 1 pas de formalitĂ© – 2 dĂ©claration de dĂ©tention – 3 certificat de capacitĂ© et autorisation d’ouverture. Le seuil de dĂ©tention varie selon l’espĂšce ; dans la catĂ©gorie Testudines ou chĂ©loniens Tortues _ Testudo spp., y compris Agrionemys spp. Tortues terrestres vraies 1 sans objet – 2 de 1 Ă  6 – 3 7 et plus. _ Tortue Ă  tempes rouges ou Tortue de Floride Trachemys scripta 1 sans objet – 2 sans objet – 3 1 et plus. _ Tortue sillonnĂ©e Centrochelys sulcata – Tortue d’origine africaine Ă©levĂ©e en captivitĂ© 1 sans objet – 2 de 1 Ă  10 – 3 11 et plus. _ ChinĂ©myde de Reeves Mauremys reevesii – Tortue originaire de CorĂ©e, Japon, Chine, Ă©levĂ©e en captivitĂ© 1 sans objet – 2 de 1 Ă  25 – 3 26 et plus. _ Tortue lĂ©opard Stigmochelys pardalis – Tortue d’origine africaine Ă©levĂ©e en captivitĂ© 1 sans objet – 2 de 1 Ă  25 – 3 26 et plus. _ Pour les autres espĂšces de Testudines, le nombre dĂ©pend de leur taille adulte infĂ©rieure ou Ă©gale Ă  40 centimĂštres, supĂ©rieure Ă  40 centimĂštres, hors espĂšces figurant en annexe A du rĂšglement de la CommunautĂ© EuropĂ©enne CE n° 338/97 _ ≀ 40 cm 1 de 1 Ă  25 – 2 sans objet – 3 26 et plus, _ > 40 cm 1 de 1 Ă  10 – 2 sans objet – 3 11 et plus. Remarques _ spp. est une abrĂ©vation qui signifie plusieurs espĂšces ». _ Testudo spp. fait rĂ©fĂ©rence Ă  cinq ou six? tortues terrestres qui sont la Tortue grecque Testudo graeca, la Tortue d’Hermann Testudo hermanni, la Tortue de Horsfield Testudo horsfieldii, la Tortue bordĂ©e Testudo marginata, la Tortue de Kleinmann, Tortue Ă©gyptienne ou Tortue d’Egypte Testudo kleinmanni et Ă  confirmer la Tortue de NĂ©guev Testudo werneri dĂ©couverte en 2001. Ces deux derniĂšres espĂšces Testudo kleinmanni et Testudo werneri Ă©taient confondues jusqu’en 2001 oĂč elles ont Ă©tĂ© sĂ©parĂ©es, sĂ©paration remise en cause dans une Ă©tude scientifique de 2007. En 2022, la classification de la Tortue de NĂ©guev Testudo werneri comme une espĂšce Ă  part entiĂšre n’est pas encore clairement dĂ©finie dans toutes les sources que j’ai pu consulter! J’ai dĂ©jĂ  prĂ©cisĂ© que la Tortue grecque Testudo graeca comportait de nombreuses sous-espĂšces, au moins une dizaine. L’une d’entre elles, Testudo graca ibera, a Ă©tĂ© proposĂ©e par certains auteurs scientifiques comme une espĂšce Ă  part entiĂšre, Testudo ibera ; bien qu’on la rencontre parfois en tant qu’espĂšce dans la bibliographie, cela n’est toujours pas officialisĂ©. La classification du genre Testudo est notoirement problĂ©matique avec une recherche bibliographique trĂšs difficile. Suite aux progrĂšs de la gĂ©nĂ©tique, une nouvelle classification avec la fragmentation du genre Testudo avait Ă©tĂ© proposĂ©e en 2006, mais elle n’a toujours pas Ă©tĂ© unanimement adoptĂ©e Ă  ce jour. _ Agrionemys spp ce genre a Ă©tĂ© crĂ©e en 2006 pour intĂ©grer les espĂšces proches du genre Testudo mais ayant un mode de vie fouisseur. La seule espĂšce de ce genre est Agrionemys horsfieldii ou Tortue des steppes, anciennement appelĂ©e la Tortue de Horsfield Testudo horsfieldii et qui ne pouvait plus faire partie du genre Testudo. CEPENDANT, ces deux appellations restent valables Ă  la date de cette publication. Aujourd’hui, les Ă©tudes sur les tortues continuent et les scientifiques ne sont pas toujours d’accord entre eux! . Avant de se porter acquĂ©reur d’une tortue ou de tout animal d’une espĂšce non domestique, il est donc important de connaĂźtre les textes de loi et de s’assurer que le vendeur est en rĂšgle, d’autant plus quand il s’agit d’une cession Ă  titre gratuit ou onĂ©reux entre particuliers Attestation de cession Ă  remplir – voir, entre autres, Section 3 – Article 10 de l’arrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018. . IV- Que faire devant une tortue observĂ©e dans la Nature Voici une liste non exhaustive de quelques bons comportements Ă  avoir devant une tortue valable aussi pour d’autres animaux non domestiques _ Si c’est une espĂšce autochtone, on la laisse vivre sa vie sauf s’il est nĂ©cessaire de la dĂ©placer pour sa sĂ©curitĂ© tentative de traversĂ©e d’une route Ă  grande circulation, piĂ©gĂ©e dans un endroit infranchissable pour elle, etc.. _ Si l’animal est malade, il peut ĂȘtre acheminĂ© vers un centre de sauvegarde ou de soins de la faune sauvage le plus proche. La loi exige que, pour une espĂšce protĂ©gĂ©e, seule une personne habilitĂ©e peut s’en charger, comme un agent de l’ONCFS, un garde Nature, un agent du Centre, etc. Cependant, il est possible de le faire soi-mĂȘme pour un animal qui ne pose pas de problĂšme de capture et de transport, comme une tortue mais sous certaines conditions il est IMPORTANT, avant toute action, de contacter l’organisme le plus proche qui indiquera la marche Ă  suivre. _ Liste des Centres de sauvegarde Ă©tablie par l’Union Française des Centres de Sauvegarde de la faune sauvage UFCS _ Annuaire des centres de soins pour la faune sauvage en France _ Hegalaldia – Liste des centres de soins pour animaux sauvages en France classĂ© par dĂ©partements _ A la pĂ©riode de la reproduction, les tortues aquatiques sortent de l’eau pour aller pondre. Il est donc normal de les rencontrer hors de leur lieu d’observation habituel. Il ne faut surtout pas les remettre Ă  l’eau en pensant les protĂ©ger mais seulement respecter ce cycle annuel qui les amĂšne vers leur lieu de ponte sur la terre ferme. Certaines zones connues sont d’ailleurs d’accĂšs restreint pendant cette pĂ©riode ; il faut impĂ©rativement les respecter. _ Si vous pensez avoir trouvĂ© une espĂšce de tortue autre que nos trois espĂšces autochtones Tortue d’Hermann, Cistude d’Europe, Emyde lĂ©preuse, contactez l’Office français de la biodiversitĂ© OFB, crĂ©e au 1er janvier 2020 du dĂ©partement de l’observation qui indiquera ce qu’il faut faire. Photographiez-lĂ  sous divers angles si c’est possible vue gĂ©nĂ©rale, tĂȘte de profil, queue, dessous de la carapace, notez bien l’endroit et la date pour leur communiquer ces informations. _ Si vous ĂȘtes propriĂ©taire d’une tortue dont vous ne pouvez plus vous occuper, contactez un organisme spĂ©cialisĂ© dans la rĂ©cupĂ©ration des tortues qui vous conseillera voir les adresses sur le net, en fonction de votre lieu de rĂ©sidence. _ Une tortue vit longtemps parfois une cinquantaine d’annĂ©es et mĂȘme plus et demande des soins ; on s’engage donc sur le long terme. Il faut bien rĂ©flĂ©chir avant de se dĂ©cider car les organismes spĂ©cialisĂ©s dans la rĂ©cupĂ©ration des tortues sont dĂ©bordĂ©s!!! . V- Annexes – Les textes de lois _ RĂšglement CE n° 338/97 du Conseil de l’Union EuropĂ©enne du 9 dĂ©cembre 1996 _ ArrĂȘtĂ© ministĂ©riel du 10 aoĂ»t 2004 fixant les conditions d’autorisation de dĂ©tention d’animaux de certaines espĂšces non domestiques dans les Ă©tablissements d’élevage, de vente, ou de prĂ©sentation au public d’animaux d’espĂšces non domestiques _ ArrĂȘtĂ© du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protĂ©gĂ©s 
 _ ArrĂȘtĂ© du 30 juillet 2010 interdisant sur le territoire mĂ©tropolitain l’introduction dans le milieu naturel de certaines espĂšces d’animaux vertĂ©brĂ©s _ Site consacrĂ© Ă  l’Identification de la faune sauvage protĂ©gĂ©e _ DĂ©cret n° 2017-230 du 23 fĂ©vrier 2017 relatif aux conditions d’identification et de cession des animaux d’espĂšces non domestiques dĂ©tenus en captivitĂ© _ ArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018 fixant les rĂšgles gĂ©nĂ©rales de dĂ©tention d’animaux d’espĂšces non domestiques _ Formulaire cerfa n° 15967*01 – DĂ©claration de dĂ©tention d’animaux d’espĂšces non domestiques _ TĂ©lĂ©dĂ©claration de dĂ©tention d’animaux d’espĂšces non domestiques _ ArrĂȘtĂ© du 14 octobre 2005 fixant la liste des tortues marines protĂ©gĂ©es 
 . VI- Autres liens trĂšs utiles _ Centre de ressources EspĂšces Exotiques Envahissantes – Tortues _ FĂ©dĂ©ration francophone pour l’élevage et la protection des tortues FFEPT – RĂ©glementation _ Livret des espĂšces exotiques envahissantes pour les particuliers _ L’Emyde lĂ©preuse _ – Abandonner sa tortue dans la nature, un flĂ©au 
 La DETENTION des espĂšces non domestiques en captivitĂ© est rĂ©gie par le CODE de L’ENVIRONNEMENT. En 1964, des dĂ©crets sont votĂ©s pour protĂ©ger quelques espĂšces dont des 1972, un arrĂȘtĂ© protĂšge tous les rapaces diurnes et 1976, la faune et la flore sont protĂ©gĂ©s par la loi du 10 juillet 1976. Ainsi, tous les oiseaux sauvages sauf quelques-uns classĂ©s chassables sont protĂ©gĂ©s par la loi et bĂ©nĂ©ficient donc d’une protection totale sur le territoire français. Il est, par consĂ©quent, interdit de les dĂ©truire, de les mutiler, de les capturer, de les enlever, de les perturber intentionnellement ou de les naturaliser. De mĂȘme qu’il est interdit de dĂ©truire ou d’enlever les Ɠufs et les nids ainsi que de les dĂ©truire, d’altĂ©rer ou de dĂ©grader leurs milieux. Qu’ils soient vivants ou morts, il est aussi interdit de les transporter, de les colporter, de les utiliser, de les dĂ©tenir, de les vendre ou de les acheter. Il existe quatre Ă©tablissements autorisĂ©s Ă  la dĂ©tention de rapaces Les Ă©levages d’agrĂ©ment pour la chasse au vol,Les Ă©tablissements d’élevage,Les Ă©tablissements de prĂ©sentation au public,Les centres de sauvegarde de la faune sauvage. Des mesures de protection de l’environnement et des espĂšces animales sont mises en place afin d’assurer la pĂ©rennitĂ© de ces espĂšces. La dĂ©tention des oiseaux ainsi que leur transport et leur commerce sont soumis Ă  une rĂ©glementation trĂšs stricte. ‱ La convention de Washington, appelĂ©e aussi la CITES garantit le commerce international de la faune et de la flore sauvage. Ces espĂšces sont classĂ©es en 3 annexes, en fonction du degrĂ© de menace I, II et III. ‱ Le RĂšglement CE de la communautĂ© europĂ©enne n°338/97 gĂšre le commerce de la faune et la flore sauvage au niveau EuropĂ©en, et les classe en 4 annexes A, B, C, D. ‱ L’ArrĂȘtĂ© du 8 octobre 2018 fixe les rĂšgles gĂ©nĂ©rales de dĂ©tention d’animaux d’espĂšces non domestiques. ‱ L’ArrĂȘtĂ© du 29 octobre 2009 fixe la liste des oiseaux protĂ©gĂ©s sur l’ensemble du territoire et les modalitĂ©s de leur protection. ‱ Pour les espĂšces exotiques, comme le ARA ARARAUNA, il est protĂ©gĂ© grĂące Ă  L’ArrĂȘtĂ© du 25 mars 2015 qui fixe la liste des oiseaux protĂ©gĂ©s sur l’ensemble du territoire de la Guyane ainsi que les modalitĂ©s de leur protection. 
. D’autres arrĂȘtĂ©s permettent leur protection
 Les Annexes I, II et III de la Convention sont des listes oĂč figurent des espĂšces bĂ©nĂ©ficiant de diffĂ©rents degrĂ©s ou types de protection face Ă  la surexploitation voir sous "Comment fonctionne la CITES". Les espĂšces inscrites Ă  l'Annexe I sont les plus menacĂ©es de toutes les espĂšces animales et vĂ©gĂ©tales couvertes par la CITES voir l'Article II, paragraphe 1, de la Convention. Etant menacĂ©es d'extinction, la CITES en interdit le commerce international de leurs spĂ©cimens sauf lorsque l'importation n'est pas faite Ă  des fins commerciales voir l'Article III mais, par exemple, Ă  des fins de recherche scientifique. Dans ces cas exceptionnels, les transactions peuvent avoir lieu Ă  condition d'ĂȘtre autorisĂ©es par le biais de la dĂ©livrance d'un permis d'importation et d'un permis d'exportation ou d'un certificat de rĂ©exportation. Par ailleurs, l'Article VII prĂ©voit des dĂ©rogations Ă  cette interdiction et Ă  ces obligations. L'Annexe II est la liste des espĂšces qui, bien que n'Ă©tant pas nĂ©cessairement menacĂ©es actuellement d'extinction, pourraient le devenir si le commerce de leurs spĂ©cimens n'Ă©tait pas Ă©troitement contrĂŽlĂ©. Elle comprend aussi ce qu'on appelle les "espĂšces semblables", c'est-Ă -dire celles dont les spĂ©cimens commercialisĂ©s ressemblent Ă  ceux d'espĂšces inscrites pour des raisons de conservation voir Article II, paragraphe 2, de la Convention. Le commerce international des spĂ©cimens des espĂšces inscrites Ă  l'Annexe II peut ĂȘtre autorisĂ© et doit dans ce cas ĂȘtre couvert par un permis d'exportation ou un certificat de rĂ©exportation. La CITES n'impose pas de permis d'importation pour ces espĂšces bien qu'un permis soit nĂ©cessaire dans certains pays ayant pris des mesures plus strictes que celles prĂ©vues par la Convention. Les autoritĂ©s chargĂ©es de dĂ©livrer les permis et les certificats ne devraient le faire que si certaines conditions sont remplies mais surtout si elles ont l'assurance que le commerce ne nuira pas Ă  la survie de l'espĂšce dans la nature voir Article IV de la Convention. L'Annexe III est la liste des espĂšces inscrites Ă  la demande d'une Partie qui en rĂ©glemente dĂ©jĂ  le commerce et qui a besoin de la coopĂ©ration des autres Parties pour en empĂȘcher l'exploitation illĂ©gale ou non durable voir Article II, paragraphe 3, de la Convention. Le commerce international des spĂ©cimens des espĂšces inscrites Ă  cette annexe n'est autorisĂ© que sur prĂ©sentation des permis ou certificats appropriĂ©s voir Article V de la Convention. Seule la ConfĂ©rence des Parties – Ă  ses sessions ordinaires ou par correspondance – peut ajouter des espĂšces aux Annexes I et II, ou en supprimer de ces annexes, ou encore en transfĂ©rer entre ces annexes voir Article XV de la Convention. En revanche, une Partie peut en tout temps inscrire des espĂšces Ă  l'Annexe III ou en supprimer de cette annexe bien que la ConfĂ©rence des Parties recommande de procĂ©der aux changements au moment oĂč les Annexes I et II sont amendĂ©es. Les noms d'espĂšces figurant dans les annexes peuvent ĂȘtre annotĂ©s pour prĂ©ciser l'inscription. Des populations sĂ©parĂ©es d'une mĂȘme espĂšce, par exemple, peuvent avoir des besoins de conservation diffĂ©rents et ĂȘtre inscrites Ă  des annexes diffĂ©rentes exemple les populations de loups inscrites Ă  l'Annexe I sont uniquement celles du Bhoutan, de l'Inde, du NĂ©pal et du Pakistan; toutes les autres sont inscrites Ă  l'Annexe II. Ces annotations par exemple "1" apparaissent dans la partie "InterprĂ©tation", ainsi que dans les annexes, Ă  cĂŽtĂ© du nom de l'espĂšce; on a ainsi une double rĂ©fĂ©rence. C'est pour cette raison que les annexes devraient toujours ĂȘtre consultĂ©es en se rĂ©fĂ©rant en mĂȘme temps Ă  la partie "InterprĂ©tation". Toute Partie peut formuler des rĂ©serves au sujet de l'inscription d'une espĂšce aux annexes, conformĂ©ment aux Articles XV, XVI ou XXIII de la Convention. Forums des ZĂ©ros Une question ? Pas de panique, on va vous aider ! Accueil > Forum > SystĂšmes d'exploitation > Windows > Copier la liste des pĂ©riphĂ©riques autorisĂ©s Liste des forums 9 avril 2015 Ă  231336 Bonjour Ă  tous. J’espĂšre ĂȘtre dans la bonne section pour ma petite question ! Je suis administrateur d'un petit parc de machines Ă  la fois sous windows XP et Seven et je souhaiterais me simplifier la vie quand Ă  la gestion des pĂ©riphĂ©riques autorisĂ©s sur celles-ci. Etant totalement novice dans le domaine, j'espĂšre que vous pourrez Ă©clairer ma lanterne. Je m'explique. Mes machines ont l’installation de nouveaux pĂ©riphĂ©riques bloquĂ© par la stratĂ©gie. je dois donc modifier la stratĂ©gie, installer mes pĂ©riphĂ©riques puis la remettre et ça sur chaque machines. Un peu trop chronophage Ă  mon gout. La question que je me pose c'est est-il possible de copier cette "liste" de pĂ©riphĂ©riques autorisĂ©s et l'installer d'une machine Ă  l'autre ? J'ai trouvĂ© un bout de rĂ©ponse en exportant la clĂ© de registre crĂ©e sur la machine dite de rĂ©ference et l'ajouter sur mon autre machine. Ça fonctionne mais ça reste fastidieux car je dois m'ajouter des autorisations dans regedit. Autant sur XP c'est un jeu mais sur Seven c'est bien plus difficile ! Donc - Existe-t-il un moyen dans Windows de faire ça relativement simplement ? Sans logiciel tiers - Suis-je dans la bonne voie avec mes clĂ©s de registre ? Si oui comment faire via un .bat pour les ajouter simplement ? En vous remerciant d'avance pour vos rĂ©ponses. - 10 avril 2015 Ă  90139 Bonjour, Que sont ces pĂ©riphĂ©riques ? Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-Ă -dire d'approfondir. 10 avril 2015 Ă  215045 Bonsoir, Des clĂ©s USB, disques durs, lecteurs de disquettes et lecteurs PCMCIA. Cordialement. 12 avril 2015 Ă  173427 Bonjour, Pourquoi ne pas coller directement les pilotes sur toutes les machines du parc avec un script ? Tu rĂ©cupĂšres tous les "pĂ©riphĂ©riques", tu en fais ta DataBase, et aprĂšs tu colles tout sur les postes avec une GPO ou un script Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-Ă -dire d'approfondir. 13 avril 2015 Ă  181146 Bonjour, Les pilotes utilisĂ©s sont les gĂ©nĂ©riques de Windows, ils sont dĂ©jĂ  prĂ©sent sur tout le parc. Enfin a moins que je me trompe ^^' Lorsqu'on branche un nouveau pĂ©riphĂ©rique il y a toujours l'action d'installation de Windows qui va chercher ces pilotes gĂ©nĂ©riques. Dans mon cas cette action est bloquĂ©e par la stratĂ©gie en place. Le moyen que j'ai trouvĂ© pour contourner le faite de devoir brancher au moins une fois chaque pĂ©riphĂ©rique avec cette stratĂ©gie dĂ©sactivĂ©e, c'est d'exporter la clĂ© de registre une fois le pĂ©riphĂ©rique installĂ©. Ça je l'ai testĂ©, mĂȘme avec la stratĂ©gie en place, une fois la clĂ© de registre insĂ©rĂ©e et au branchement du pĂ©riphĂ©rique, il autorise l'utilisation du pĂ©riphĂ©rique. Petite prĂ©cision les machines ne sont pas en rĂ©seau ! Ma connaissance de l'administration Windows est limitĂ©e malheureusement et encore plus des stratĂ©gies de groupes GPO c'est ça ? ... DĂ©solĂ© de mon amateurisme ^^' -EditĂ© par Stark_Nkls 13 avril 2015 Ă  182540 13 avril 2015 Ă  210852 Bonjour, Oui les GPO sont des stratĂ©gies de groupes Le plus simple serait de rĂ©cupĂ©rer toutes les clĂ© de registre nĂ©cessaire et de rĂ©cupĂ©rer les fichiers .inf et .sys des pilotes pour les copier sur tous les postes du parc. Mais cette restriction est-t'elle vraiment obligatoire ? Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-Ă -dire d'approfondir. 14 avril 2015 Ă  175233 Bonjour, Question bĂȘte, Ă  quoi me servirait le fichier .inf ? Le .sys je n'en ai pas besoin vu que ce sont les pilotes gĂ©nĂ©riques je pense. Cependant si je peux faire la mĂȘme manip' avec les imprimantes ce serait du temps de gagnĂ© aussi !! Comment j'identifie les .sys ? Malheureusement oui cette restriction est obligatoire. Je ne fais qu'appliquer la SSI dĂ©jĂ  en place. Autoriser seulement les pĂ©riphĂ©riques identifiĂ©s a ĂȘtre connecter sur les machines. Histoire de ne pas connecter tĂ©lĂ©phone, clĂ© perso etc. Cordialement. 14 avril 2015 Ă  214901 Bonjour, Dans ce cas, fait un Master avec tous les pilotes que tu veux et installe le sur tout tes postes. C'est le plus simple Regarde du cotĂ© de WAIK Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-Ă -dire d'approfondir. 16 avril 2015 Ă  191534 Bonjour, Un master ? Mais les pilotes sont dĂ©jĂ  sur les machines... Tant que la stratĂ©gie de groupe est en place je ne pourrais rien faire... 16 avril 2015 Ă  201647 Bonjour, Un master c'est une image Windows que tu crĂ©e souvent avec l'outil WAIK. Fait une machine sur laquelle tu installes tous les pilotes dont tu as besoin. AprĂšs fait une image et dĂ©ploie tout sur ton parc, sinon j'ai pas de solution../ Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-Ă -dire d'approfondir. Copier la liste des pĂ©riphĂ©riques autorisĂ©s × AprĂšs avoir cliquĂ© sur "RĂ©pondre" vous serez invitĂ© Ă  vous connecter pour que votre message soit publiĂ©. × Attention, ce sujet est trĂšs ancien. Le dĂ©terrer n'est pas forcĂ©ment appropriĂ©. Nous te conseillons de crĂ©er un nouveau sujet pour poser ta question. Liste des Ă©leveurs FRANCAIS, classĂ© par dĂ©partementFRANCE01 dĂ©p AIN, Feillens SĂ©lĂ©nia"Ă©leveuse amatrice " caille de chine, colombe diament, perruches ondulĂ©es, catherine cobalt turquoise cremeino... bourke rose et sauvage, calopsitte, kakariki, stanley, barraband, princesse de galle bleu, mĂ©lanure, insĂ©parable roseicollis aqua cinamon, insĂ©parable nigrigenis, conure de patagonie, conure soleil, pyrhura molinae, pyrhura roseifron, gris du gabon et amazone front bleu xanthopterixson blog14 dĂ©p des pennants et des perruches Ă  colliers. 29 dĂ©p FINISTERE , BretagneYvon129Ă©leveur amateur d'oiseaux becs crochus youyou, perruches Ă  colliers d'asie turquoises et ses mutations,princesses de gale bleues , lutino ,calopsittes divers mutations joues jaunes ,faces blanches,faces pales,panachĂ©es... euphĂšmes bourkes roses,opaline pales fallows, fallows , rubino splendides bleues poitine blanches et les mutations . turquoisine opaline cinnanoms poitrine ventre rouge dilutes .son blog33 dĂ©p GIRONDEPerruches-onduleesEleveur de Perruches OndulĂ©es et Anglaises mais aussi de Calopsittes et de Croupion Rougeson blog34 dĂ©p HERAULTNanardEleveurs de bec crochus grande diversitĂ© d'espĂšces Pione Chalcopterus, perroquet de jardine, Grand Alexandre, Collier en mutation Bleu, Palliceps, Conure Ă  ailes de feu Egregia, calopsittes, pyrrhuras Molinae en mutation, conure soleil, cacatoes Alba, cacatoes Ă  oeil nu et ara macaoson siteXuaicnaElĂšve des insĂ©parables Fischers, Personatas, Roseicollis, des turquoisines et des canaris. 42dĂ©p LA LOIREVoliĂšredebasloris rouge, lori nuque verte, loris dos blanc, lori cardinal, lori eutele, lori Ă  tĂȘte bleue, aras, amazone, Ă©lectus et pionusson blog47 dĂ©p LOT ET GARONNEMiguel47Eleveur de calopsittes, conures molinaĂ©, des jandayas, des croupions rouges et des blog50 dĂ©p de la MANCHEYlu50ElĂšve des petites et grandes perruchespennant, palliceps, port-lincoln, mĂ©lanure, omnicolore, calopsitte, splendide, bourke, croupion rouge etc...51 dĂ©p de la MARNE ReimsBbmath51Eleveur de canarisson blogVille ChampagnePerruche51Eleveur de perruches grande et petite, les bĂ©bĂ©s sont surtout blog60 dĂ©p de l'OISESabinedu60Ă©lĂšvage gloster, mandarin, perruche et callo62 dĂ©p PAS DE CALAIS ville CalaisCoralieElevage Calopsittes, couple omnicolores et perruches ondulĂ©esEAM dĂ©butĂ© en 2007son blogPatrickElĂšve des exotiques bec droit goulds ,hecq ,longue queue,bavette ,modeste ,moineaux du japon et mandarinson blogBayka62160Eleveur de canaris race lizard raza fife son blogVille ArrasTopase62Eleveur amateur d'oiseaux exotiques* Perruches catherines champion du monde en stam lutino 2010 et un 3° en sĂ©rie bleue, touis cĂ©lestes plusieurs champions de France en 2010, touis aymara, touis citrons, agapornis taranta, goulds, moineaux du japon et blogPrĂšs de BethuneVanessa62149ElĂšve des perruches calopsittesSa messagerie dĂ©p BAS-RHINMoi-mes-oiseauxEleveur de croupion rouge, tete de prune, omnicolore, errytophtĂšre, canaris gloster et caille de chineson blog81 dĂ©p du TARN Perruches-passionsDepuis 2007 participe Ă  des championnats de France et du Mondeeleveur de bec crochus croupion rouge en divers mutations, omnicolores en divers mutations princesse de Galles, collier d'asie, calopsittes en divers mutation et EAM,grand alexandre, etc... son blogBijou31DĂ©but de l'Ă©levage en 2005, et depuis 2009 participation Ă  des premiers concours de des canaris de chant Espagnol "Timbrados".Op81Eleveur de Colombe Lophote, Colombe Lumachelle, d'InsĂ©parables Personnatas, InsĂ©parables de RosĂ©icollis et de Fischer, Colliers d'Asie, Perruches Souris, Pyrrhura Molinae, Calopsittes, Calopsittes Masques Blanc, Conures Nanday et Croupions site82, dĂ©p TARN ET GARONNESandrine31620canaris, canaris posture, diament bavette Ă  longue queue, gould, mandarin, calopsitte, princesse de galles son blog84, dĂ©p VAUCLUSE Vaison la romaineMa-passion-calopsitesEleveuse de dĂ©p HAUT-DE-SEINE, rĂ©gion parisienneTakaraorcadeux couples de calopsittes et un couple de perruches anglaisesson blog94 dĂ©p VAL DE MARNE Villiers sur Marnessecondelife94Ă©leveur amateur de Calopsittes EAM Bourque et Croupion rougeSon Ă©levage se compose de 6 couples de Calopsittes sauvage 2 couples de Bourque rose et depuis peu un couple de blogDerniĂšre Ă©dition par AmĂ©lie admin le Jeu 8 Juil - 2357, Ă©ditĂ© 2 fois Re Liste des Ă©leveurs FRANCAIS, classĂ© par dĂ©partement AmĂ©lie admin Jeu 11 Nov - 136Je tiens Ă  prĂ©ciser que la plupart des Ă©leveurs sont membre de ce forum. leur pseudo est Ă©crit en violet clair au lieu de violet foncĂ©Certains Ă©leveurs membres ne possĂšde pas de blog ou de site, pour les contacter cliqquer sur leur pseudo, et vous pourrez ainsi envoyer un message tiens Ă  remercier toute les personnes inscrite en tant qu'Ă©leveur, et je les incites Ă©galement Ă  me contacter par message privĂ© pour tout changement nouvelles espĂšces, nouveaux sites de rĂ©fĂ©rence, changement de dĂ©partement etc....... 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